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Marques déposées par la société étrangère ESCAN METAL INC
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ESCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAN
ESCAN METAL INC., Société de droit Canadien

Numéro de dépôt :
1582044
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque ESCAN

Déposée le 26 mars 1990 par la société étrangère ESCAN METAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ESCAN METAL INC domicilié(e) 4960, rue Courval, MONTREAL, Province de Québec (Canada H4T 1I4) CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque ESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAN est expirée depuis le 26 mars 2000.


ESCAN METAL INC., Société de droit Canadien - 4960, rue Courval, MONTREAL, Province de Québec (Canada H4T 1I4) CANADA - Canada


Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire