Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESCAN
Numéro de dépôt :
1129600
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ESCAN
Déposée le 1 avril 1980 par ESCAN METAL CANADA LTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°3810 - Publication au BOPI 1980-043