Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCAN FRANCE
/
eScan
Marque expirée - Marque en non vigueur

eScan
ESCAN FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3721556
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2020
eScan de ESCAN FRANCE

Présentation de la marque eScan

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eScan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCAN FRANCE domicilié(e) 10 allée du Crêt - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT BERARD domicilié(e) 125 RUE DE VERSAILLES - 92410 - VILLE D AVRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eScan est expirée depuis le 15 mars 2020.


ESCAN FRANCE, SAS - 10 allée du Crêt - 69890 - La Tour de Salvagny - France


LAURENT BERARD - 125 RUE DE VERSAILLES - 92410 - VILLE D AVRAY - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.