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Marques déposées par ESCAMEZ NATHALIE
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LE JARDIN DE LA CLAIRETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE LA CLAIRETTE
ESCAMEZ NATHALIE
ESCAMEZ ALAIN

Numéro de dépôt :
98741895
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque LE JARDIN DE LA CLAIRETTE

Déposée le 13 juillet 1998 par ESCAMEZ NATHALIE et ESCAMEZ ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DE LA CLAIRETTE »

Les déposants sont ESCAMEZ NATHALIE domicilié(e) 14, CHEMIN DES MATELLES,11200 ROUBIA (dossier no 2392533) - 11200 - France et ESCAMEZ ALAIN domicilié(e) 14 CHEMIN DES MATELLES,11200 ROUBIA (dossier no 2392533) - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCAMEZ ALAIN, NATHALIE domicilié(e) CHEMIN DES MATELLES,11200 ROUBIA (dossier no 2392533) - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN DE LA CLAIRETTE est expirée depuis le 13 juillet 2018.


ESCAMEZ NATHALIE - 14, CHEMIN DES MATELLES,11200 ROUBIA (dossier no 2392533) - 11200 - France

ESCAMEZ ALAIN - 14 CHEMIN DES MATELLES,11200 ROUBIA (dossier no 2392533) - 11200 - France


ESCAMEZ ALAIN, NATHALIE - CHEMIN DES MATELLES,11200 ROUBIA (dossier no 2392533) - 11200 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2392533 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Fruits et légumes conservés Sauces Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.