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Marques déposées par l'association loi 1901 ESCAMAR
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Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP
Association ESCAMAR, Association

Numéro de dépôt :
4117887
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP de ESCAMAR

Présentation de la marque Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP

Déposée le 15 septembre 2014 par l'association loi 1901 ESCAMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ESCAMAR domicilié(e) Les Juliennes - 07110 - CHASSIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ESCAMAR, M. HENNI-CHEBRA Toufiké domicilié(e) Les Juliennes - 07110 - CHASSIERS - France.

La marque Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canne Bien Être Santé Sport Défense Personnelle / Canne BESSDP / Canne BE2SDP est expirée depuis le 15 septembre 2024.


Association ESCAMAR, Association - Les Juliennes - 07110 - CHASSIERS - France


Association ESCAMAR, M. HENNI-CHEBRA Toufiké - Les Juliennes - 07110 - CHASSIERS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.