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Marques déposées par la société ESCALLIER Dominique
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Pédal' Douce [email protected]
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pédal' Douce [email protected]
ESCALLIER Dominique

Numéro de dépôt :
4058806
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/01/2024
Pédal\' Douce info@pedaledouce.com de ESCALLIER Dominique

Présentation de la marque Pédal' Douce [email protected]

Déposée le 3 janvier 2014 par la société ESCALLIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pédal' Douce [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la société ESCALLIER Dominique domicilié(e) 18 Chemin de la Forge - 74160 - VERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 659 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pedal'Douce, M. Escallier Dominique domicilié(e) 18 Chemin de la Forge - 74160 - VERS - France.

La marque Pédal' Douce [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pédal' Douce [email protected] est expirée depuis le 3 janvier 2024.


ESCALLIER Dominique - 18 Chemin de la Forge - 74160 - VERS - France - SIREN 400659082


Pedal'Douce, M. Escallier Dominique - 18 Chemin de la Forge - 74160 - VERS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

– vente au détail de vélos.

– réparation de vélos.

– location de vélos.