Déposée le 10 avril 2003 par ESCALESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est ESCALESTODO domicilié(e) 11, rue Saint Hérem,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 207 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Maud LE FEUR ESCALES domicilié(e) 11 rue Saint Hérem,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.
La marque ESCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALES est expirée depuis le 10 avril 2013.
ESCALES a également déposé les autres marques suivantes : SCALIA
ESCALES, Entreprise Individuelle - 11, rue Saint Hérem,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 445207673
Mademoiselle Maud LE FEUR ESCALES - 11 rue Saint Hérem,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
Inscription le 7 octobre 2003 - retrait partiel n°379175 - Publication au BOPI 2003-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
– savons, huiles essentielles, encens, parfumerie. – bronzes, cuivres, étains. – lampes, photophores. – papier, photographies, papèterie, caractères d'imprimerie. – pierres sculptées. – meubles, glaces (miroirs), cadres, bois sculptés, bois peints, paniers, corbeilles, caches-pots, produits en bois, lièges, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en ambre, en nacre, en bambou : boîtes, figurines (statuettes), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de table, cale-portes, supports en bois pour tentures, pots, vases, coffres. – ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques, ni en métaux précieux ni en plaqué ; verrerie, porcelaine et faïence : boîtes, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines, mosaïques non pour la construction, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, lampe à huile en verre, narguilé en verre, bougeoirs en verre. – tissus, couvertures de lit et de table. – tapis, paillassons, nattes, tentures murales.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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