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Marques déposées par l'association loi 1901 ESCALE
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ALTERNACOM L'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTERNACOM L'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE
ESCALE, association LOI 1901

Numéro de dépôt :
3635736
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2029
ALTERNACOM L\'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE de ESCALE

Présentation de la marque ALTERNACOM L'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE

Déposée le 10 mars 2009 par l'association loi 1901 ESCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNACOM L'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 ESCALE domicilié(e) 102 C rue amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 756 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESCALE, M. RONSIN Thibault domicilié(e) 102 C rue amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque ALTERNACOM L'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERNACOM L'EVENEMENTIEL A VALEUR HUMAINE AJOUTEE arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

ESCALE a également déposé les autres marques suivantes : ESCALE , Rabarany , ESCALE DETENTE SAUNA-HAMMAM-BALNEO


ESCALE, association LOI 1901 - 102 C rue amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 519756290


ESCALE, M. RONSIN Thibault - 102 C rue amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 25 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769583 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-25

Inscription le 25 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769584 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-25

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726787 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires.