Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCALE FERMIERE
ESCALE FERMIERE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4158308
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
ESCALE FERMIERE de ESCALE FERMIERE

Présentation de la marque ESCALE FERMIERE

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la société ESCALE FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCALE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société ESCALE FERMIERE domicilié(e) 2 ROUTE DU PETIT VILLAGE, LE RIGALEAU - 17120 - MORTAGNE SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 152 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCALE FERMIERE, M. Lilian BERNARD domicilié(e) 2 ROUTE DU PETIT VILLAGE, LE RIGALEAU - 17120 - MORTAGNE SUR GIRONDE - France.

La marque ESCALE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE FERMIERE arrivera à expiration en date du 18 février 2025.


ESCALE FERMIERE, ASSOCIATION - 2 ROUTE DU PETIT VILLAGE, LE RIGALEAU - 17120 - MORTAGNE SUR GIRONDE - France - SIREN 809152333


ESCALE FERMIERE, M. Lilian BERNARD - 2 ROUTE DU PETIT VILLAGE, LE RIGALEAU - 17120 - MORTAGNE SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.