Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTEM
ESCALAS ISABELLE
REGNIER LAURENCE

Numéro de dépôt :
99816650
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque APTEM

Déposée le 1 octobre 1999 par ESCALAS ISABELLE et REGNIER LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Les déposants sont ESCALAS ISABELLE, domicilié(e) 46, RUE DE GIGANT, 44100 NANTES - France et REGNIER LAURENCE, domicilié(e) 5, PLACE DU MARECHAL FOCH, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCALAS ISABELLE - France.

La marque APTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTEM est expirée depuis le 1 octobre 2009.

ESCALAS ISABELLE a également déposé les autres marques suivantes : APTEM


ESCALAS ISABELLE - 46, RUE DE GIGANT, 44100 NANTES - France

REGNIER LAURENCE - 5, PLACE DU MARECHAL FOCH, 44000 NANTES - France


ESCALAS ISABELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Service de graphologie.