Déposée le 29 août 2011 par la Société Anonyme (SA) Escal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ESCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Escal domicilié(e) 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Escal domicilié(e) 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France.
La marque ESCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Escal, SA - 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France - SIREN 307667089
Escal - 6 rue de la Minoterie - 67017 - Strasbourg - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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