Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCAL
/
E ESCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

E ESCAL
ESCAL S.A.

Numéro de dépôt :
3541480
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
30/11/2017
E ESCAL de ESCAL

Présentation de la marque E ESCAL

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « E ESCAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS,France - 77220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS,France - 77220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ESCAL est expirée depuis le 30 novembre 2017.

ESCAL a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTEFINE , ESCAL , (Marque figurative) , ASIAN DRAGON , AIKIDOXYGENE , CROUSTEFINES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ELISA , (Marque figurative)


ESCAL S.A. - ZONE INDUSTRIELLE,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS,France - 77220 - France


ESCAL - ZONE INDUSTRIELLE,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS,France - 77220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.