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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE
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ESCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAL
ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE S.A.

Numéro de dépôt :
3150277
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
26/02/2012
ESCAL de ESCAL ESCARGOTS D\'ALSACE

Présentation de la marque ESCAL

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ESCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE domicilié(e) 6, Rue de la Minoterie,67017 STRASBOURG CEDEX - 67017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE S.A. domicilié(e) 6, Rue de la Minoterie , B.P. 59,67017 STRASBOURG CEDEX - 67017 - France.

La marque ESCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAL est expirée depuis le 26 février 2012.

ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE TANTE BABETTE , ESCAL TRADITION , LIESEL ESCARGOTS , NUTRANA , ALISE , LIESEL , ESCAL , ALSAPESCA , GELIMA , KDA


ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE S.A. - 6, Rue de la Minoterie,67017 STRASBOURG CEDEX - 67017 - France - SIREN 307667089


ESCAL ESCARGOTS D'ALSACE S.A. - 6, Rue de la Minoterie , B.P. 59,67017 STRASBOURG CEDEX - 67017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Produits de la mer en conserves, surgelés ou frais à savoir : crevettes, poissons, cocktails de fruits de mer, mollusques. Plats cuisinés à base de produits de la mer, à savoir : crevettes, poissons, cocktails de fruits de mer, mollusques. Tartes flambées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.