Déposée le 30 mars 2001 par ESCAFFIT GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI),
la marque française « LA BASCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est ESCAFFIT GEORGES, domicilié(e) LA FONDUE/FONVIALANE, 81000 ALBI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCAFFIT GEORGES - France.
La marque LA BASCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESCAFFIT GEORGES - LA FONDUE/FONVIALANE, 81000 ALBI - France
ESCAFFIT GEORGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence, pouponnières, agences matrimoniales, pompes funèbres, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeur, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Film sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA BASCULE"
