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Marques déposées par l'association loi 1901 ESCadrille Toulouse Junior Conseil
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ESCADRILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCADRILLE
ESCadrille Toulouse Junior Conseil, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3816942
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
ESCADRILLE de ESCadrille Toulouse Junior Conseil

Présentation de la marque ESCADRILLE

Déposée le 21 mars 2011 par l'association loi 1901 ESCadrille Toulouse Junior Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCADRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ESCadrille Toulouse Junior Conseil domicilié(e) 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCadrille Toulouse Junior Conseil domicilié(e) 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France.

La marque ESCADRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCADRILLE est expirée depuis le 21 mars 2021.


ESCadrille Toulouse Junior Conseil, Association loi 1901 - 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France


ESCadrille Toulouse Junior Conseil - 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Etude de marché, sondage d'opinion.