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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCABELLE
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Smala
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smala
ESCABELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3737563
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
Smala de ESCABELLE

Présentation de la marque Smala

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESCABELLE domicilié(e) 11 rue Danielle Casanova - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Baglin domicilié(e) 46 rue Pasteur - 46130 - Biars sur Cere - France.

La marque Smala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smala est expirée depuis le 10 mai 2020.


ESCABELLE, SAS - 11 rue Danielle Casanova - 92500 - Rueil Malmaison - France


Françoise Baglin - 46 rue Pasteur - 46130 - Biars sur Cere - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.