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Marques déposées par ESC Compiègne
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Le Business Pass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Business Pass
ESC Compiègne, association

Numéro de dépôt :
3762338
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
Le Business Pass de ESC Compiègne

Présentation de la marque Le Business Pass

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par ESC Compiègne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Business Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ESC Compiègne, association domicilié(e) 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESC Compiègne domicilié(e) 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque Le Business Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Business Pass est expirée depuis le 26 août 2020.

ESC Compiègne a également déposé les autres marques suivantes : ESC Compiègne , BUSINESS PASS , Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne


ESC Compiègne, association - 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France


ESC Compiègne - 32 HIPPOLYTE BOTTIER - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.