Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFT
Numéro de dépôt :
1164259
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
TROYES
Présentation de la marque SOFT
Déposée le 20 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ESBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOFT est expirée depuis le 20 juillet 1988.
ESBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29