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Marques déposées par l'association loi 1901 ESAT SAINT JEAN
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NUTRIA SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRIA SPORT
ESAT SAINT JEAN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3442512
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
NUTRIA SPORT de ESAT SAINT JEAN

Présentation de la marque NUTRIA SPORT

Déposée le 24 juillet 2006 par l'association loi 1901 ESAT SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIA SPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 ESAT SAINT JEAN domicilié(e) 1 Semens,33540 SAINT BRICE - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT SAINT JEAN Monsieur le Directeur domicilié(e) 1 Semens,33540 SAINT BRICE - 33540 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIA SPORT est expirée depuis le 24 juillet 2016.

ESAT SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : REGAL DE SAINT BRICE , RÉGAL DE SAINT BRICE


ESAT SAINT JEAN Association loi 1901 - 1 Semens,33540 SAINT BRICE - 33540 - France - SIREN 392437042


ESAT SAINT JEAN Monsieur le Directeur - 1 Semens,33540 SAINT BRICE - 33540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Aliments diététiques de l'effort, d'apport glucidique, d'apport lipidique, d'apport protidique, tous ces produits étant des compléments alimentaires à usage non médical et se présentant également sous forme de boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.