LE BISCUIT DE MARCELLE FABRIQUE A PARIS

ESAT Menilmontant - Association Championnet, Association Loi 1901

Présentation de la marque LE BISCUIT DE MARCELLE FABRIQUE A PARIS

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par l'association loi 1901 ESAT Menilmontant - Association Championnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BISCUIT DE MARCELLE FABRIQUE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ESAT Menilmontant - Association Championnet domicilié(e) 40 rue des Panoyaux - 75020 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 693 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT/CAJ Ménilmontant, Mme. Cécile BERTRAND domicilié(e) 40 rue des Panoyaux - 75020 - Paris - France.

La marque LE BISCUIT DE MARCELLE FABRIQUE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISCUIT DE MARCELLE FABRIQUE A PARIS arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.