Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELLERIE PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL domicilié(e) 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, Monsieur Arnold WESSELS domicilié(e) 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.
La marque SELLERIE PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL - 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France
ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, Monsieur Arnold WESSELS - 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760920 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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