Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDICOM ET VOS IDEES PRENNENT VIE!!!
ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, Association

Numéro de dépôt :
4228338
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2025
HANDICOM ET VOS IDEES PRENNENT VIE!!! de ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL

Présentation de la marque HANDICOM ET VOS IDEES PRENNENT VIE!!!

Déposée le 24 novembre 2015 par ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HANDICOM ET VOS IDEES PRENNENT VIE!!! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, Association domicilié(e) 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, M. WESSELS Arnold domicilié(e) 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

La marque HANDICOM ET VOS IDEES PRENNENT VIE!!! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICOM ET VOS IDEES PRENNENT VIE!!! arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL a également déposé les autres marques suivantes : SELLERIE PARISIENNE


ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, Association - 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


ESAT LES ATELIERS CREATIFS DE LIMEIL, M. WESSELS Arnold - 69 avenue de Valenton - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.