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Marques déposées par la société ESAT LA BASTIDE
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Les Délices DE LA BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Délices DE LA BASTIDE
ESAT LA BASTIDE, Association

Numéro de dépôt :
4354892
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2027
Les Délices DE LA BASTIDE de ESAT LA BASTIDE

Présentation de la marque Les Délices DE LA BASTIDE

Déposée le 14 avril 2017 par la société ESAT LA BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Délices DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société ESAT LA BASTIDE domicilié(e) 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 631 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. JEAN Pascal domicilié(e) 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France.

La marque Les Délices DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices DE LA BASTIDE arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

ESAT LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE Saveurs Provençales


ESAT LA BASTIDE, Association - 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France - SIREN 782631782


AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. JEAN Pascal - 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.