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Marques déposées par la société ESAT LA BASTIDE
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LA BASTIDE Saveurs Provençales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BASTIDE Saveurs Provençales
ESAT LA BASTIDE, Association

Numéro de dépôt :
4354871
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2027
LA BASTIDE Saveurs Provençales de ESAT LA BASTIDE

Présentation de la marque LA BASTIDE Saveurs Provençales

Déposée le 14 avril 2017 par la société ESAT LA BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BASTIDE Saveurs Provençales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société ESAT LA BASTIDE domicilié(e) 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 631 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. FIAT Jean-Daniel domicilié(e) 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France.

La marque LA BASTIDE Saveurs Provençales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE Saveurs Provençales arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

ESAT LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : Les Délices DE LA BASTIDE


ESAT LA BASTIDE, Association - 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France - SIREN 782631782


AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. FIAT Jean-Daniel - 591 CHEMIN du Camp de Tende - 06740 - CHATEAUNEUF-GRASSE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.