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Marques déposées par la société ESAT de Clairvivre
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AGRI CLAIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRI CLAIR
ESAT de Clairvivre, établissement public

Numéro de dépôt :
4304955
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
AGRI CLAIR de ESAT de Clairvivre

Présentation de la marque AGRI CLAIR

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la société ESAT de Clairvivre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société ESAT de Clairvivre domicilié(e) Clairvivre, 24160 SALAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 262 406 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT Bertran de Born, Mme. MYRIAM DUVAL domicilié(e) Clairvivre, 24160 Salagnac - France.

La marque AGRI CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI CLAIR arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.


ESAT de Clairvivre, établissement public - Clairvivre, 24160 SALAGNAC - France - SIREN 262406002


ESAT Bertran de Born, Mme. MYRIAM DUVAL - Clairvivre, 24160 Salagnac - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.