Marque enregistrée - Marque en vigueur

Renc'art déco
ESAT CART SERVICES

Numéro de dépôt :
4561600
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Renc\'art déco de ESAT CART SERVICES

Présentation de la marque Renc'art déco

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par ESAT CART SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Renc'art déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESAT CART SERVICES domicilié(e) Chemin de Passelaygue - 47240 - BON ENCONTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT CART SERVICES, Madame SANDRA MERIGOT domicilié(e) Lieu dit « Varennes » - 47240 - BON ENCONTRE - France.

La marque Renc'art déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Renc'art déco arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


ESAT CART SERVICES - Chemin de Passelaygue - 47240 - BON ENCONTRE - France


ESAT CART SERVICES, Madame SANDRA MERIGOT - Lieu dit « Varennes » - 47240 - BON ENCONTRE - France


Republication pour erratum - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.