Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIÈRE EN KILT
ESAT ANAIS

Numéro de dépôt :
4603253
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
BIÈRE EN KILT de ESAT ANAIS

Présentation de la marque BIÈRE EN KILT

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par ESAT ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIÈRE EN KILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ESAT ANAIS domicilié(e) 1 rue Houssemaine - 18700 - Aubigny sur Nère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANAIS, Madame Sophie DOHIN domicilié(e) 1 rue Houssemaine - 18700 - Aubigny sur Nère - France.

La marque BIÈRE EN KILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIÈRE EN KILT arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


ESAT ANAIS - 1 rue Houssemaine - 18700 - Aubigny sur Nère - France


ANAIS, Madame Sophie DOHIN - 1 rue Houssemaine - 18700 - Aubigny sur Nère - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Bières.