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Marques déposées par l'association loi 1901 ESAT Alter Ego
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Créa' Gourmet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Créa' Gourmet
ESAT Alter Ego, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3662096
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
Créa\' Gourmet de ESAT Alter Ego

Présentation de la marque Créa' Gourmet

Déposée le 2 juillet 2009 par l'association loi 1901 ESAT Alter Ego auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créa' Gourmet »

Le déposant est l'association loi 1901 ESAT Alter Ego domicilié(e) BP 37 rue du 19 mars 1962 - 56701 - HENNEBONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT Alter Ego domicilié(e) BP 37 rue du 19 mars 1962 - 56701 - HENNEBONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créa' Gourmet est expirée depuis le 2 juillet 2019.

ESAT Alter Ego a également déposé les autres marques suivantes : Les Recettes d'ARMOR


ESAT Alter Ego, association Loi 1901 - BP 37 rue du 19 mars 1962 - 56701 - HENNEBONT - France - SIREN 775617673


ESAT Alter Ego - BP 37 rue du 19 mars 1962 - 56701 - HENNEBONT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.