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Marques déposées par la société ESAT ADAPEI DE BESANCON
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CHATEAU D'UZEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'UZEL
ESAT ADAPEI DE BESANCON, ESAT

Numéro de dépôt :
3845735
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
CHATEAU D\'UZEL de ESAT ADAPEI DE BESANCON

Présentation de la marque CHATEAU D'UZEL

Déposée le 11 juillet 2011 par la société ESAT ADAPEI DE BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'UZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société ESAT ADAPEI DE BESANCON domicilié(e) 8 rue Branly BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte MARTIN, ESAT ADAPEI de BESANCON domicilié(e) 8 rue Branly BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France.

La marque CHATEAU D'UZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845735.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 40 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'UZEL est expirée depuis le 11 juillet 2021.

ESAT ADAPEI DE BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : prolabor industrie


ESAT ADAPEI DE BESANCON, ESAT - 8 rue Branly BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France - SIREN 775571334


Charlotte MARTIN, ESAT ADAPEI de BESANCON - 8 rue Branly BP 21955 - 25020 - BESANCON CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes cuits. Volaille ;

Pain. Viennoiseries ;

Volaille pour l'élevage ;

Abattage d'animaux ;

Restaurant. Restauration. Service de traiteur ;

Elevage d'animaux.