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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESAS
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Toubib Or Not Toubib
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toubib Or Not Toubib
ESAS, SARL

Numéro de dépôt :
3932535
Date de dépôt :
07/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2022
Toubib Or Not Toubib de ESAS

Présentation de la marque Toubib Or Not Toubib

Déposée le 7 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toubib Or Not Toubib » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESAS domicilié(e) 67 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAS, M. Scemama David domicilié(e) 67 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque Toubib Or Not Toubib a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toubib Or Not Toubib est expirée depuis le 7 juillet 2022.


ESAS, SARL - 67 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France


ESAS, M. Scemama David - 67 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).