Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FORMIDABLE
ESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1662773
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque LE FORMIDABLE

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FORMIDABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2192574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 837 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2192574) - France.

La marque LE FORMIDABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FORMIDABLE est expirée depuis le 17 mai 2011.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFICONE , ROSE DE METS , BASCOGEL , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , BI BASC , GATO -CONE


ESAL (société anonyme) - Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2192574) - France - SIREN 320837677


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2192574) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192574 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Biscuits, pâtisserie, glaces comestibles