Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ESAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASQI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Lieu-Dit Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST-DONAT-SUR-L'HERBASSE (dossier no 2157368) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 837 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2157368) - France.
La marque BASQI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESAL (société anonyme) - Lieu-Dit Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST-DONAT-SUR-L'HERBASSE (dossier no 2157368) - France - SIREN 320837677
CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2157368) - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157368 - Publication au BOPI 1999-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, produits de gaufretterie, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
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