Marque expirée - Marque en non vigueur
BASQUITA
Numéro de dépôt :
1520274
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2019
Présentation de la marque BASQUITA
Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ESAL à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASQUITA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASQUITA est expirée depuis le 21 mars 2019.
Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397606 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation n°2129870 - Publication au BOPI 1998-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35