Déposée le 30 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ESAB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAB FRANCE domicilié(e) Rue du Petit Albi, bâtiment D, 95000 CERGY-SAINT-CHRISTOPHE (dossier no 2053670) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2053670) - France.
La marque ETARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESAB FRANCE S.A. (société anonyme) - Rue du Petit Albi, bâtiment D, 95000 CERGY-SAINT-CHRISTOPHE (dossier no 2053670) - France
CABINET JOLLY - (dossier no 2053670) - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 1995 n°2053670 - Publication au BOPI 1995-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription - Transmission de propriété n°30775 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30775 - Publication au BOPI 1988-06-13
Poudre pour soudure, gaz pour soudure et découpage.Fils, bandes et tiges pour la soudure, poudre métallique pour soudure.Machines de soudures et parties de celles-ci, machines pour le découpage au gaz et parties de celles-ci. Appareils pour soudure et parties de ceux-ci, transformateurs rectificateurs et convertisseurs pour soudure à l'arc, électrodes fusibles pour soudure à l'arc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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