ARC PLUS
Présentation de la marque ARC PLUS
Déposée le 6 septembre 1993 par la société étrangère ESAB AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC PLUS est expirée depuis le 6 septembre 2023.
ESAB AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243909 - Publication au BOPI 2003-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 11 juillet 2006 - Concession de licence n°436936 - Publication au BOPI 2006-07-11
Inscription le 17 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°439087 - Publication au BOPI 2006-08-17
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538696 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06