VACPAC
Présentation de la marque VACPAC
Déposée le 30 mai 1989 par la société étrangère ESAB AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACPAC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VACPAC est expirée depuis le 30 mai 2019.
ESAB AB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391178 - Publication au BOPI 2008-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation n°2136399 - Publication au BOPI 1999-11
Inscription le 17 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°439087 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 11 juillet 2006 - Concession de licence n°436936 - Publication au BOPI 2006-07-11