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Marques déposées par ESA 3 ETUDES SUPERIEURES APPLIQUEES AUX AFFAIRES. (ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
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ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS
ESA 3 ETUDES SUPERIEURES APPLIQUEES AUX AFFAIRES. (ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR)

Numéro de dépôt :
1672485
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1999
ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS de ESA 3 ETUDES SUPERIEURES APPLIQUEES AUX AFFAIRES. (ETABLISSEMENT PRIVE D\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Présentation de la marque ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS

Déposée le 20 décembre 1989 par ESA 3 ETUDES SUPERIEURES APPLIQUEES AUX AFFAIRES. (ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESA 3 ETUDES SUPERIEURES APPLIQUEES AUX AFFAIRES. (ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR), domicilié(e) 24, rue Hamelin, 75116 PARIS - France.

La marque ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA 3 TOUTES VOILES DEHORS est expirée depuis le 20 décembre 1999.


ESA 3 ETUDES SUPERIEURES APPLIQUEES AUX AFFAIRES. (ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR) - 24, rue Hamelin, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Produit de l'imprimerie Adhésifs Matériel d'instruction ou d'enseignement. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.