Marque renouvelée - Marque en vigueur

Solution photovoltaïque
ÉS Énergies Strasbourg, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3565894
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/03/2028
Solution photovoltaïque de ÉS Énergies Strasbourg

Présentation de la marque Solution photovoltaïque

Déposée le 28 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ÉS Énergies Strasbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Solution photovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÉS Énergies Strasbourg domicilié(e) 37 rue du Marais Vert - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 193 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Solution photovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Solution photovoltaïque arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

ÉS Énergies Strasbourg a également déposé les autres marques suivantes : es , ES SERVICES , GAZ DE STRASBOURG , ÉS ASSISTANCE , PASS DEVELOPPEMENT DURABLE , PASS PRESENCE COLLECTIVITES , PASS CONFORT , PASS PERFORMANCE PRO , E.S. , QUALITELEC LA CONFIANCE EN PLUS


ÉS Énergies Strasbourg, Société Anonyme - 37 rue du Marais Vert - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 501193171


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511139 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667279 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21

Cellules photovoltaïques, panneaux solaires ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) notamment utilisés dans le domaine de l'électricité ; thermostats ; appareils de contrôle de chaleur et de chaudières ; compteurs et notamment compteurs à électricité ; appareils électriques de surveillance ; variateurs (régulateurs) de lumière et de chauffage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques.

Capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur ; chaudières de chauffage ; alimentateurs, tubes et carneaux de chaudières de chauffage ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; préparateurs d'eau chaude sanitaire, chauffe-eau, chauffe-bains, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, installations et distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; appareils de chauffage, de distribution d'eau, de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de séchage, de cuisson, de réfrigération, de production de vapeur et installations sanitaires.

Travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement et de rénovation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires, de capteurs et collecteurs solaires, de pompes à chaleur, d'installations thermiques, d'appareils individuels de chauffage, de radiateurs, de chaudières, de chaufferies toutes énergies, de chauffe-eau, de brûleurs, d'accumulateurs, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de production et de distribution d'eau chaude, de séchage, de cuisson, de réfrigération, d'installations sanitaires et d'appareils électriques et plus généralement travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de rénovation, de réparation, de dépannage dans les domaines de l'énergie, y compris services de mise en conformité des installations électriques, gaz et des installations thermiques ; construction, installation et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes ; transformation de chaufferies fuel pour passage à l'énergie gaz naturel ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'information et de conseil en matière de construction et de réparation dans le domaine des installations énergétiques pour particulier et pour collectivités ; construction, réparation et maintenance d'installations et de canalisations de réseaux de distribution, de transport et de fourniture d'électricité et de toutes formes d'énergies ; construction, réparation et maintenance d'installations domotiques.

Production d'électricité, de chaleur et d'énergie, location d'installations de production d'électricité, de combustibles, de chaleur et d'énergie ; transformation de combustibles pour la production d'énergie, traitement du pétrole ; traitement des déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), incinération d'ordures ; informations en matière de traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique.