Déposée le 28 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ÉS Énergies Strasbourg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ÉSprit gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-19 du 9 mai 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÉS Énergies Strasbourg domicilié(e) 37 rue du Marais Vert - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 193 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ÉSprit gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÉS Énergies Strasbourg, Société Anonyme - 37 rue du Marais Vert - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 501193171
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511139 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667274 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21
Appareils électriques de chauffage et plus généralement appareils et installations de chauffage ; appareils et installations de distribution et de fourniture d'eau ou de gaz et installations sanitaires, de climatisation, de conditionnement d'air, de réfrigération, de congélation, de ventilation, d'aspiration d'air, de production de vapeur, de cuisson, de séchage et d'éclairage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, conduites d'eau et de gaz, appareils pour l'épuration du gaz, condensateurs de gaz (autre que parties de machines), générateurs de gaz, brûleurs à gaz ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; pompes à chaleur, collecteurs et capteurs solaires (chauffage) ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chaudières à gaz, chaudières de chauffage.
Vente au détail, vente en gros et vente en ligne d'installations thermiques, d'appareils individuels de chauffage, de radiateurs, de chaudières, de chaufferies toutes énergies, de chauffe-eau, de brûleurs, d'accumulateurs, de pompes à chaleur, de capteurs solaires, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de cuisson, de production et de distribution d'eau chaude, de séchage, d'installations sanitaires et d'appareils électriques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; analyse du prix de revient et services de comparaison des prix, estimations en affaires commerciales, prévisions économiques, expertises et renseignements d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, administration commerciale, travaux de bureaux, gestion des affaires commerciales, études de marché, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, tous ces services dans le domaine de l'énergie, de la domotique et de la protection de l'environnement ; agences d'informations commerciales ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, comptabilité, facturation, établissement de relevé de comptes, traitement administratif de commandes d'achats ; publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement et de rénovation d'installations thermiques, d'appareils individuels de chauffage, de radiateurs, de chaudières, de chaufferies toutes énergies, de chauffe-eau, de brûleurs, d'accumulateurs, de pompes à chaleur, de capteurs solaires, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de cuisson, de production et de distribution d'eau chaude, de séchage, d'installations sanitaires et d'appareils électriques et plus généralement travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de rénovation, de réparation, de dépannage dans les domaines de l'énergie, y compris services de mise en conformité des installations gaz et des installations thermiques ; construction, installation et maintenance de réseaux de distribution de gaz, d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes ; transformation de chaufferies fuel pour passage à l'énergie gaz naturel ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'information et de conseil en matière de construction et de réparation dans le domaine des installations énergétiques pour particuliers et pour collectivités ; construction, réparation et maintenance d'installations et de canalisations de réseaux de distribution, de transport et de fourniture de gaz et de toutes formes d'énergies ; construction, réparation et maintenance d'installations domotiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ÉSprit gaz"