Marque renouvelée - Marque en vigueur

ÉSpass particuliers
ÉS Énergies Strasbourg, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3565910
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/03/2028
ÉSpass particuliers de ÉS Énergies Strasbourg

Présentation de la marque ÉSpass particuliers

Déposée le 28 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ÉS Énergies Strasbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ÉSpass particuliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 27 avril 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÉS Énergies Strasbourg domicilié(e) 37 rue du Marais Vert - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 193 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ÉSpass particuliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ÉSpass particuliers arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

ÉS Énergies Strasbourg a également déposé les autres marques suivantes : es , ES SERVICES , GAZ DE STRASBOURG , ÉS ASSISTANCE , PASS DEVELOPPEMENT DURABLE , PASS PRESENCE COLLECTIVITES , PASS CONFORT , PASS PERFORMANCE PRO , E.S. , QUALITELEC LA CONFIANCE EN PLUS


ÉS Énergies Strasbourg, Société Anonyme - 37 rue du Marais Vert - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 501193171


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication au BOPI 2008-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Republication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511139 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667289 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21

Vente au détail, vente en gros et vente en ligne d'énergies telles que l'électricité et le gaz ; vente au détail, vente en gros et vente en ligne d'appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, pompes à chaleur, capteurs ou collecteurs solaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; services d'approvisionnement d'électricité, de gaz, de chaleur et d'énergie pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; analyse du prix de revient et services de comparaison des prix, estimations en affaires commerciales, prévisions économiques, expertises et renseignements d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, administration commerciale, travaux de bureaux, gestion des affaires commerciales, études de marché, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, tous ces services dans le domaine de l'énergie, de la domotique et de la protection de l'environnement ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, comptabilité, facturation, établissement de relevé de comptes, traitement administratif de commandes d'achats ; publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services d'information et de conseil en matière de construction et de rénovation, notamment de l'isolation et de l'électricité, dans le domaine des installations énergétiques pour particulier et pour collectivités ; travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement et de rénovation d'installations thermiques, d'appareils individuels de chauffage, de radiateurs, de chaudières, de chaufferies toutes énergies, de chauffe-eau, de brûleurs, d'accumulateurs, de pompes à chaleur, de capteurs solaires, d'appareils de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, de cuisson, de production et de distribution d'eau chaude, de séchage, d'installations sanitaires et d'appareils électriques et plus généralement travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de rénovation, de réparation, de dépannage dans les domaines de l'énergie, y compris services de mise en conformité des installations gaz et des installations thermiques ; construction, installation et maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs, d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes ; transformation de chaufferies fuel pour passage à l'énergie gaz naturel ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction, réparation et maintenance d'usine, de bâtiments et de centrales énergétiques ; construction, réparation et maintenance d'installations et de canalisations de réseaux de distribution, de transport et de fourniture de gaz, d'électricité et de toutes formes d'énergies ; construction, réparation et maintenance d'installations domotiques ; travaux de plomberie et de plâtrerie.

Services de télécommunications destinés à l'information et à la maintenance d'installations de chauffage, d'installations électriques, de distribution de gaz, de transport et de fourniture de gaz, d'installations de climatisation, et d'installations de stockage d'énergie ; services de télégestion (gestion à distance par terminaux d'ordinateurs) des réseaux de distribution et de la fourniture d'électricité, de gaz, de chaleur et d'énergie ; réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications.

Conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la construction, de la rénovation, de l'isolation ainsi que pour la gestion des réseaux de distribution et la fourniture d'électricité, de gaz, de chaleur et d'énergie ; conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la répartition de la consommation d'énergie électrique, sur les installations électriques et la sécurité électrique ; exploitation de concessions d'alimentation et de distribution de d'électricité, de gaz, de chaleur et d'énergie ; services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs au domaine énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques, domotiques et du développement durable, conception de systèmes informatiques en matière énergétique, domotique et de protection de l'environnement ; réalisation d'études et d'expertise liées à l'énergie ; conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'acquisition et l'exploitation de concessions d'alimentation et de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie ; analyses chimiques notamment dans le domaine des gaz ; établissement de plans (construction) ; levés de terrains ; travaux d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques, notamment dans le domaine des réseaux de distribution et la fourniture d'électricité, de gaz, de chaleur, d'énergie et d'économie d'énergie.