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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ERYTECH PHARMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4258544
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
Marque figurative de ERYTECH PHARMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA domicilié(e) 60 avenue Rockfeller - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 560 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258544.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

ERYTECH PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ERYTECH , ENHOXY , Deliv'ERY System , ERYCAPS , Cleav'ERY System , EryDexone , ERY tech Pharma , ASPACELL , ERYCAPS , GRASPA


ERYTECH PHARMA, Société Anonyme - 60 avenue Rockfeller - 69008 - LYON - France - SIREN 479560013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches scientifiques à but médical ;

Services médicaux ; services hospitaliers. Services de santé.