Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERYCAPS
ERYTECH PHARMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4258547
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
ERYCAPS de ERYTECH PHARMA

Présentation de la marque ERYCAPS

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERYCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA domicilié(e) 60 avenue Rockfeller - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 560 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ERYCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERYCAPS arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

ERYTECH PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ERYTECH , ENHOXY , Deliv'ERY System , ERYCAPS , Cleav'ERY System , EryDexone , ERY tech Pharma , ASPACELL , GRASPA , Vaccin'ERY System


ERYTECH PHARMA, Société Anonyme - 60 avenue Rockfeller - 69008 - LYON - France - SIREN 479560013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Machines pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique ;

Appareils et instruments scientifiques pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique ;

Appareils et instruments médicaux pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique.