Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VINS LM LOUIS MORGAT
Monsieur Erwin MORGAT

Numéro de dépôt :
4453556
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
LES VINS LM LOUIS MORGAT de Erwin MORGAT

Présentation de la marque LES VINS LM LOUIS MORGAT

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par monsieur Erwin MORGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VINS LM LOUIS MORGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Erwin MORGAT domicilié(e) 66 Rue des Vosges - 90110 - Romagny-sous-Rougemont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erwin MORGAT domicilié(e) 66 Rue des Vosges - 90110 - Romagny-sous-Rougemont - France.

La marque LES VINS LM LOUIS MORGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS LM LOUIS MORGAT arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

Erwin MORGAT a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Erwin MORGAT - 66 Rue des Vosges - 90110 - Romagny-sous-Rougemont - France


Monsieur Erwin MORGAT - 66 Rue des Vosges - 90110 - Romagny-sous-Rougemont - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 18 décembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°806335 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Vins.