Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE EQUITABLE
ERWANN DE KERROS

Numéro de dépôt :
3218874
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2013
TERRE EQUITABLE de ERWANN DE KERROS

Présentation de la marque TERRE EQUITABLE

Déposée le 21 mars 2003 par ERWANN DE KERROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est ERWANN DE KERROS domicilié(e) 113, rue de La Lande,37540 ST CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erwann de KERROS domicilié(e) 113, rue de La Lande,37540 ST CYR S/LOIRE - 37540 - France.

La marque TERRE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE EQUITABLE est expirée depuis le 21 mars 2013.

ERWANN DE KERROS a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT DE SEL , TERRE D'AUTREFOIS , AROME ET SENS , KEREX , WANN , UN WEEK END A… , TERRE EXOTIQUE


ERWANN DE KERROS - 113, rue de La Lande,37540 ST CYR SUR LOIRE - 37540 - France


Erwann de KERROS - 113, rue de La Lande,37540 ST CYR S/LOIRE - 37540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Publicité – gestion des affaires – administration. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais. Boissons sans alcool. Jus de fruits. Epices – condiments – café – thé – cacao. Fruits et légumes conservés confitures. Jeux jouets.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).