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Marques déposées par Erwann de KERROS
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TERRE D'AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'AUTREFOIS
Erwann de KERROS

Numéro de dépôt :
3165419
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2012
TERRE D\'AUTREFOIS de Erwann de KERROS

Présentation de la marque TERRE D'AUTREFOIS

Déposée le 17 mai 2002 par Erwann de KERROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est Erwann de KERROS domicilié(e) 113, rue de la Lande,37540 ST CYR Sur Loire - 37540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erwann de KERROS domicilié(e) 113, rue de la Lande,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

La marque TERRE D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AUTREFOIS est expirée depuis le 17 mai 2012.

Erwann de KERROS a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT DE SEL , AROME ET SENS , KEREX , WANN , UN WEEK END A… , TERRE EQUITABLE , TERRE EXOTIQUE


Erwann de KERROS - 113, rue de la Lande,37540 ST CYR Sur Loire - 37540 - France


Erwann de KERROS - 113, rue de la Lande,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Cafés - thés Epices - condiments Fruits - légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.