Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Erwan TOSSEN

Numéro de dépôt :
4090961
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par monsieur Erwan TOSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Erwan TOSSEN domicilié(e) 16 rue des Bas Prés - 93470 - Coubron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSSEN, M. Erwan TOSSEN domicilié(e) local 35, 88 Avenue de l'Europe - 77184 - Emerainville - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090961.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mai 2024.

Erwan TOSSEN a également déposé les autres marques suivantes : RUBBERDIP , DIPTHINNER , TIMELESS SQUARE , DIPSHOT , Plasti Dip , L'AMOUR OU TCHI TCHI , LA MORT OU TCHI TCHI , DIPSTATION


M. Erwan TOSSEN - 16 rue des Bas Prés - 93470 - Coubron - France


TOSSEN, M. Erwan TOSSEN - local 35, 88 Avenue de l'Europe - 77184 - Emerainville - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.