Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BRETONNE
M. erwan savarin

Numéro de dépôt :
4257048
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BRETONNE de erwan savarin

Présentation de la marque LA BRETONNE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par monsieur erwan savarin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRETONNE »

Le déposant est monsieur erwan savarin domicilié(e) 96 RUE jean de la fontaine - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. erwan savarin domicilié(e) 96 RUE jean de la fontaine - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25


M. erwan savarin - 96 RUE jean de la fontaine - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


M. erwan savarin - 96 RUE jean de la fontaine - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728938 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.