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Marques déposées par monsieur Erwan MOULLEC
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A portée d'Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A portée d'Bio
Monsieur Erwan MOULLEC

Numéro de dépôt :
4467598
Date de dépôt :
08/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2028
A portée d\'Bio de Erwan MOULLEC

Présentation de la marque A portée d'Bio

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2018 par monsieur Erwan MOULLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A portée d'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Erwan MOULLEC domicilié(e) 10 rue alexander fleming - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erwan Moullec domicilié(e) 10 rue Alexander Fleming - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

La marque A portée d'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A portée d'Bio arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.

Erwan MOULLEC a également déposé les autres marques suivantes : Alenvy


Monsieur Erwan MOULLEC - 10 rue alexander fleming - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Monsieur Erwan Moullec - 10 rue Alexander Fleming - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.