Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ERWAN LE PAGE
YANN LE ROUX

Numéro de dépôt :
3872666
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
Marque en couleurs, figurative de ERWAN LE PAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 2011 par ERWAN LE PAGE et YANN LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont ERWAN LE PAGE domicilié(e) 27 RUE DES TROIS BORNES - 75011 - PARIS - France et YANN LE ROUX domicilié(e) 6 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERWAN LE PAGE domicilié(e) 27 RUE DES TROIS BORNES - 75011 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872666.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2021.

ERWAN LE PAGE a également déposé les autres marques suivantes : TAXI


ERWAN LE PAGE - 27 RUE DES TROIS BORNES - 75011 - PARIS - France

YANN LE ROUX - 6 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 93100 - MONTREUIL - France


ERWAN LE PAGE - 27 RUE DES TROIS BORNES - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591895 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605163 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

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