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Marques déposées par monsieur Erwan LE CAËR
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PAPS, pommier arrivé pommier servi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPS, pommier arrivé pommier servi
Monsieur Erwan LE CAËR

Numéro de dépôt :
4675039
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
PAPS, pommier arrivé pommier servi de Erwan LE CAËR

Présentation de la marque PAPS, pommier arrivé pommier servi

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par monsieur Erwan LE CAËR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPS, pommier arrivé pommier servi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Erwan LE CAËR domicilié(e) Lesvrec'h - 22780 - LOGUIVY PLOUGRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erwan LE CAËR domicilié(e) Lesvrec'h - 22780 - Loguivy-Plougras - France.

La marque PAPS, pommier arrivé pommier servi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32 33 35 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPS, pommier arrivé pommier servi arrivera à expiration en date du 17 août 2030.


Monsieur Erwan LE CAËR - Lesvrec'h - 22780 - LOGUIVY PLOUGRAS - France


Monsieur Erwan LE CAËR - Lesvrec'h - 22780 - Loguivy-Plougras - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Compléments alimentaires ; tisanes ;

Compote de pommes; Compotes; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ;

Boissons à base de jus de pomme; Cidre sans alcool; Jus de pomme gazéifié; Jus de pommes; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Cidre; Cidre doux; Cidre sec; Cidres; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux produits alimentaires; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant des produits alimentaires; Services de vente au détail de produits d’épicerie fine ;

Transformation de produits alimentaires à des fins de production ;

Épiceries fines [restaurants].